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COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...Cote : 60WP/20/1Période : 1951 - 1951Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires : listes nominatives, état nominatif des agents (immatriculés…
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…IMMATRICULATION…
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Cote : 307 W 412Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…Immatriculation de véhicules étrangers.…
…immatriculation…
…Immatriculation de véhicules étrangers.…
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Cote : 6 U 3 1 à 19Période : 1920 - 1937Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Déclarations aux fins d'immatriculation…
…immatriculation…
…Déclarations aux fins d'immatriculation…
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Cote : 6 U 3 20Période : 1937 - 1939Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'immatriculation.…
…immatriculation…
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