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Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
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Cote : 9 S 3562Période : 1961 - 1964Extrait de la notice :
…Attribution d’un numéro d’immatriculation.…
…Attribution d’un numéro d’immatriculation.…
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Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
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Cote : 3 S 202Période : 1921 - 1935Fonds : 3S - Petite-SyntheExtrait de la notice :
…Etrangers (suite du 3S201) : - Immatriculation des étrangers de 1921 ( registre à souches ) ( 1921 ) - Immatriculation des étrangers de 1922 ( registre…
…à souches ) ( 1921 - 1922 ) - Immatriculation des étrangers de 1922 à juin 1924 ( registre à souches ) ( 1922 - 1924 ) - Immatriculation des étrangers…
…Etrangers (suite du 3S201) : - Immatriculation des étrangers de 1921 ( registre à souches ) ( 1921 ) - Immatriculation des étrangers de 1922 ( registre…
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Cote : 3 S 201Période : 1914 - 1920Fonds : 3S - Petite-SyntheExtrait de la notice :
…Etrangers (suite du 3S200) : - Immatriculation des étrangers de 1914 ( 2 registre à souches ) ( 1914 ) - Immatriculation des étrangers de 1916 ( 2 registres…
…à souches ) ( 1898 - 1 914 ) - Immatriculation des étrangers de 1916 à 1919 ( 2 registres à souches ) ( 1915 - 1919 ) - Immatriculation des étrangers…
…Etrangers (suite du 3S200) : - Immatriculation des étrangers de 1914 ( 2 registre à souches ) ( 1914 ) - Immatriculation des étrangers de 1916 ( 2 registres…
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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 2047 W 16-467Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
…L'immatriculation est désormais constituée de trois éléments : un premier nombre composé de 1 à 4 chiffres, une à trois lettres et le numéro du département…
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
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Cote : 273 W 45Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 9 S 3959Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. – Immatriculation : statistiques, correspondance.…
…. – Immatriculation : statistiques, correspondance.…
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Cote : 1245 W 11-16Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…