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Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
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Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques (commerçants) : dossiers individuels dont l'identifiant…
…la lettre A, radiations entre 1954 et 1990 (date de l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques (commerçants) : dossiers individuels dont l'identifiant…
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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 2047 W 16-467Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
…L'immatriculation est désormais constituée de trois éléments : un premier nombre composé de 1 à 4 chiffres, une à trois lettres et le numéro du département…
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
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Cote : 273 W 45Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 1245 W 11-16Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
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Cote : 2047 W 1-468Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
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Cote : 435 W 91-96Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Plaques d'immatriculation pour tracteurs et véhicules utilisés pous les exploitations agricoles…
…Plaques d'immatriculation pour tracteurs et véhicules utilisés pous les exploitations agricoles…
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Cote : 2 Y 2/210Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Estimation des biens meubles et immeubles, actes de ventes, certificat d'immatriculation sur les sommiers de consistance du domaine…
…Présentation du contenu Estimation des biens meubles et immeubles, actes de ventes, certificat d'immatriculation sur les sommiers de consistance du domaine…