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Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
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Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
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Cote : B-0072262/1 - B-0072264/1Période : 1934 - 1966Extrait de la notice :
…Identification et immatriculation.…
…Identification et immatriculation.…
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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 2047 W 16-467Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
…L'immatriculation est désormais constituée de trois éléments : un premier nombre composé de 1 à 4 chiffres, une à trois lettres et le numéro du département…
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
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Cote : 273 W 45Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 1245 W 11-16Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
…d'activités ; rapports trimestriels sur la vie scolaire ; préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…
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Cote : 2047 W 1-468Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
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Cote : B-0043243/1Période : 1886 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Torrens, immatriculation de la propriété.…
…Torrens, immatriculation de la propriété.…
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Cote : 435 W 91-96Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Plaques d'immatriculation pour tracteurs et véhicules utilisés pous les exploitations agricoles…
…Plaques d'immatriculation pour tracteurs et véhicules utilisés pous les exploitations agricoles…