-
Cote : 1996 113 61Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation : déclaration aux fins d'immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche.…
…Immatriculation : déclaration aux fins d'immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche.…
-
Cote : 2010 23 78Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…Extrait du registre d'immatriculation, permis de séjour.…
…Extrait du registre d'immatriculation, permis de séjour.…
-
Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
-
Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
-
Cote : 2021 3 1 à 26Période : 1906 - 1986Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
-
Cote : 2019 2 11Période : 1957 - 1972Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Registre du commerce et Kbis, immatriculation de la société, fusion avec Ciments de la Seine, démissions et nominations d’administrateurs.…
…Registre du commerce et Kbis, immatriculation de la société, fusion avec Ciments de la Seine, démissions et nominations d’administrateurs.…
-
Cote : 2003 12 249Période : 1971 - 1993Extrait de la notice :
…Immatriculation à l’INSEE.…
…Immatriculation à l’INSEE.…
-
Cote : 1996 113 61 à 62Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation et publicité.…
…Immatriculation et publicité.…
-
Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
-
Cote : 2019 4 82Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…de la commission consultative, rapport de présentation de la base de données SIRE2, textes réglementaires, notes informatives, photocopies de cartes d’…
…de la commission consultative, rapport de présentation de la base de données SIRE2, textes réglementaires, notes informatives, photocopies de cartes d’…