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Immatriculation

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data.culture.fr : immatriculation

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  • Société de Mutualité scolaire des trois cantons d'Angers.
    Cote : 410 W 1-11
    Période : 1904 - 1978
    Fonds : Inspection académique de Maine-et-Loire
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…

    …Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…

  • Achat de l'ancienne école communale de Fontevraud.
    Cote : 2 Y 2/210
    Période : 1938 - 1938
    Fonds : Maison centrale de Fontevraud (1800-1940), 2 Y 2
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Estimation des biens meubles et immeubles, actes de ventes, certificat d'immatriculation sur les sommiers de consistance du domaine…

    …Présentation du contenu Estimation des biens meubles et immeubles, actes de ventes, certificat d'immatriculation sur les sommiers de consistance du domaine…

  • Conclusions de la nation de Bretagne.
    Cote : D 15
    Période : 1719 - 1781
    Fonds : Université d'Angers
    Extrait de la notice :

    …- Immatriculation du P. Braindejonc "sous la réserve qu'il ne se trouverait jamais que deux Bénédictins aux assemblées" - protestation de M.…

    …- Immatriculation du P. Braindejonc "sous la réserve qu'il ne se trouverait jamais que deux Bénédictins aux assemblées" - protestation de M.…

  • Archives communales déposées de Sainte-Christine
    Extrait de la notice :

    …d’immatriculation, 1894-1902 individus : passeport, 1884-1899 3 J - Justice 32 AC / 3 J 1 32 AC / 3 J 2/1 Administration judiciaire, décision : jugement…

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