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Cote : 3AL234 - 3AL237Période : 1871 - 1918Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers.…
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Cote : E Dépôt 258-4 H 3Période : 1912 - 1915Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
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Cote : 3AL318Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Immatriculation des automobiles (1906-1914). Automobiles étrangères (1907-1910).…
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Cote : 3AL504Période : 1909 - 1918Extrait de la notice :
…Circulation et immatriculation des automobiles. - Généralités (1909-1918) et affaires spéciales (1910…
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Cote : H dépôt 9-K 4Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération…
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Cote : 802ED1Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…Dossier constitutif : arrêtés, statuts, élections au comité, au bureau d'adjudications, immatriculation…
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Cote : 1 G/COM 241Période : 1893 - 1904Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…1893-1904), répertoire alphabétique de propriétaires de vélocipèdes [s.d.], modèle de plaque d'immatriculation…
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Cote : H dépôt 8-B 1Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Ratification par le Roi de l'immatriculation de l'hôpital et du chapelain régent de Saint-Loup sur le…
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Cote : 1 J 382Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort…
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Description : Les directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) ont été créées le 1er janvier 2010. Dans les régions littorales, les DDTM regroupent l’essentiel de la direction départementale de l’équipement (DDE), de la direction départementale de l’agriculture et de la...Extrait de la notice :
…en charge :• des actions relatives à la mer et au littoral,• de la gestion des navires (immatriculation…
…notamment en charge :• des actions relatives à la mer et au littoral,• de la gestion des navires (immatriculation…