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Cote : 91301 94Période : 1926 - 1928Extrait de la notice :
…Immatriculation : 2 cahiers…
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Cote : 4302 COL 96Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des…
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Cote : RST NF 3151Période : 1940 - 1940Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Jaugeage et immatriculation des jonques…
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Cote : 6 U 1/21-24Période : 1936 - 1954Extrait de la notice :
…Déclarations de commerces aux fins d'immatriculation…
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Cote : RST NF 2972Période : 1925 - 1945Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Homologation de plans cadastraux et immatriculation de terres…
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Cote : 962WPériode : 1941 - 1950Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation et de mise en circulation de véhicules…
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Cote : RST NF 2978Période : 1925 - 1927Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Circulaires relatives aux levés parcellaires nécessaires à l'immatriculation foncière…
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Cote : 4302 COL 91-92Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Immatriculation des travailleurs : listes nominatives, correspondance (classement chronologique par convoi…
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Cote : 1504WPériode : 1896 - 1992Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des véhicules…
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Cote : RST NF 3152Période : 1936 - 1939Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Concours du service des douanes et régies pour l'immatriculation des jonques…
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