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Cote : 4302 COL 96Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
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Cote : 1215 W 966Période : 1945 - 1962Extrait de la notice :
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
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Cote : 1215 W 992Période : 1945 - 1962Extrait de la notice :
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
…Miel Quentin, 26 rue de Paris à Méry-sur-Oise, pas de numéro d'immatriculation.…
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
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Cote : GGM 3Z 258, 274Période : 1865 - 1891Extrait de la notice :
…Recensements et immatriculation de la population française.…
…Recensements et immatriculation de la population française.…
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Cote : NHB 35-36Période : 1888 - 1940Extrait de la notice :
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
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Cote : 1 AFFPOL 3662Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
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Cote : 1215 W 85Période : 1945 - 1962Extrait de la notice :
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
…Gabert, Migennes, pas de numéro d'immatriculation.…
…Pas d'indication de numéro d'immatriculation.…
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Cote : 93404 50Période : 1932 - 1953Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…
…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…
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Cote : 1 AFFPOL 48Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Unification du droit fluvial : droit au pavillon, immatriculation des bateaux, règles en matière d'abordage.…
…Unification du droit fluvial : droit au pavillon, immatriculation des bateaux, règles en matière d'abordage.…
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Cote : 917 21Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…A noter : liste des leaders et militants nationalistes de l'arrondissement, avec l'immatriculation de leur véhicule (1950).…
…A noter : liste des leaders et militants nationalistes de l'arrondissement, avec l'immatriculation de leur véhicule (1950).…