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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques (commerçants) : dossiers individuels dont l'identifiant…
…la lettre A, radiations entre 1954 et 1990 (date de l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques (commerçants) : dossiers individuels dont l'identifiant…
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Cote : EDEP/177/I/3Période : 1893 - 1933Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des étrangers. 1893, 1926-1933…
…Registre d'immatriculation des étrangers. 1893, 1926-1933…
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Cote : EDEP/141/I/1Période : 1922 - 1965Extrait de la notice :
…Étrangers : registre d'immatriculation (1922-1926). Demandes de carte d'identité (1927, 1945-1965).…
…Étrangers : registre d'immatriculation (1922-1926). Demandes de carte d'identité (1927, 1945-1965).…
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Cote : 2S/419-436Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…Mise en circulation et immatriculation des automobiles : registre d'ordre des déclarations.…
…Mise en circulation et immatriculation des automobiles : registre d'ordre des déclarations.…
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Cote : 2939WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2939W1-45 : Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse : dossiers individuels dont l'identifiant correspond à la lettre A (commerçants…
…2939W1-45 : Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse : dossiers individuels dont l'identifiant correspond à la lettre A (commerçants…
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Cote : EDEP/98/F/10Période : 1934 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation au tribunal de commerce (1937). Apprentissage : demande d'agrément (mai 1978).…
…Immatriculation au tribunal de commerce (1937). Apprentissage : demande d'agrément (mai 1978).…
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Cote : 2940WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 2940W8-45 : Personnes morales (sociétés) - B- . 1954-2002 ; 2940W46-49 : Sociétés civiles - D -. 1983-2001 ; 2940W1-49 : Immatriculation au Registre…
…. ; 2940W8-45 : Personnes morales (sociétés) - B- . 1954-2002 ; 2940W46-49 : Sociétés civiles - D -. 1983-2001 ; 2940W1-49 : Immatriculation au Registre…
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Cote : 2941WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…radiés Mulhouse-campagne ; 27-34 : Personnes morales (sociétés), lettre B ; 27-30 : Radiés Mulhouse Ville ; 31-34 : Radiés Mulhouse-campagne ; 2941W1-34 : Immatriculation…
…radiés Mulhouse-campagne ; 27-34 : Personnes morales (sociétés), lettre B ; 27-30 : Radiés Mulhouse Ville ; 31-34 : Radiés Mulhouse-campagne ; 2941W1-34 : Immatriculation…
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Cote : EDEP/43/I/1Période : 1885 - 1957Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des étrangers (1893). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946)…
…Registre d'immatriculation des étrangers (1893). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946)…
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Cote : EDEP/205/F/2Période : 1912 - 1964Extrait de la notice :
…Immatriculation au répertoire de la chambre des métiers (1964).…
…Immatriculation au répertoire de la chambre des métiers (1964).…