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Période : 1899 - 1923Extrait de la notice :
…Dossiers classés par numéro d'immatriculation.…
…Déclarations de mise en circulation et immatriculation…
…Dossiers classés par numéro d'immatriculation.…
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Extrait de la notice :
…Demandes des usagers, registre d'immatriculation des carnets accordés…
…Demandes des usagers, registre d'immatriculation des carnets accordés…
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Cote : 1789 W 6Extrait de la notice :
…Tentative de meurtre, vols, défaut d'assurance, défaut de permis de conduire, usage de fausses plaques d'immatriculation, Poitiers.…
…Tentative de meurtre, vols, défaut d'assurance, défaut de permis de conduire, usage de fausses plaques d'immatriculation, Poitiers.…
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Cote : 606 W 167-168Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Fichier d'immatriculation des établissements, établi par le service central des statistiques et de la conjoncture du ministère de l'éducation nationale…
…Fichier d'immatriculation des établissements, établi par le service central des statistiques et de la conjoncture du ministère de l'éducation nationale…
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Cote : 1536 W 4Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…avec les caisses primaires d'assurances sociales, projets de conventions, correspondance, honoraires médicaux, listes d'assurés comportant le numéro d'immatriculation…
…avec les caisses primaires d'assurances sociales, projets de conventions, correspondance, honoraires médicaux, listes d'assurés comportant le numéro d'immatriculation…
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Cote : 3 X 68Période : 1864 - 1906Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Il semble que deux registres d'immatriculation d'enfants trouvés aient été tenus simultanément à l'hospice civil et à l'hospice général pendant quelque…
…Il semble que deux registres d'immatriculation d'enfants trouvés aient été tenus simultanément à l'hospice civil et à l'hospice général pendant quelque…
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Cote : 2 S 266Période : 1927 - 1928Extrait de la notice :
…Avec le n° 24055 (1er octobre 1928) commence l'immatriculation ZH qui se poursuit en parallèle avec le registre suivant jusqu'au n° 523 ZH .…
…Avec le n° 24055 (1er octobre 1928) commence l'immatriculation ZH qui se poursuit en parallèle avec le registre suivant jusqu'au n° 523 ZH .…
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Période : 1901 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation des étudiants…
…Immatriculation des étudiants…
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Cote : E dépôt 117/12Période : 1927 - 1927Fonds : Commune de JouhetExtrait de la notice :
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
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Période : 1901 - 1989Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des pupilles…
…Registres d'immatriculation des pupilles…