Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

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Registres.

Cote : 763W/100-763W/106

Période : 1931 - 1967

Fonds : Hôpital Boucicaut

Extrait de la notice :

…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…

…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
Cotisations retraite.

Cote : 763W/107-763W/109

Période : 1948 - 1959

Fonds : Hôpital Boucicaut

Extrait de la notice :

…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…

…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
Cotisations retraite et mutuelle.

Cote : 763W/111-763W/117

Période : 1964 - 1967

Fonds : Hôpital Boucicaut

Extrait de la notice :

…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…

…Les registres indiquent par profession et par personne : nom, n° d'immatriculation, date et montant des cotisations versées.…
Suivi comptable des frais de séjour des pensionnaires.

Cote : 526/W/62, 65, 68, 732/W/8

Période : 1946 - 1968

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas

Extrait de la notice :

…Ces registres mentionnent, pour chaque pensionnaire, l'immatriculation à la caisse de sécurité sociale et à une éventuelle caisse complémentaire de retraite…

…Ces registres mentionnent, pour chaque pensionnaire, l'immatriculation à la caisse de sécurité sociale et à une éventuelle caisse complémentaire de retraite…
Registre des enfants mis au dépôt, 28 juillet 1970 - 1er octobre 1978.

Cote : VGR/4/Q/3/1

Période : 1970 - 1978

Fonds : Hôpital Vaugirard - Gabriel-Pallez

Extrait de la notice :

…Il s'agit d'enfants remis en principe temporairement à l'Assistance publique par la mère ou les parents, dans l'attente d'une immatriculation pour placement…

…Il s'agit d'enfants remis en principe temporairement à l'Assistance publique par la mère ou les parents, dans l'attente d'une immatriculation pour placement…
Enfants du service des enfants assistés hospitalisés.

Cote : SVP/8/Q/2/1-SVP/8/Q/2/4

Période : 1957 - 1960

Fonds : Hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Extrait de la notice :

…Les registres indiquent le n° d'immatriculation des enfants au service des enfants assistés et la maladie ayant motivé l'admission à l'hôpital.…

…Les registres indiquent le n° d'immatriculation des enfants au service des enfants assistés et la maladie ayant motivé l'admission à l'hôpital.…
Listes des patients présents dans l'établissement.

Cote : 763W/160-763W/218

Période : 1993 - 1996

Fonds : Hôpital Boucicaut

Extrait de la notice :

…Ces listes informatiques indiquent par patient : numéro de dossier administratif, numéro d'immatriculation permanent, nom et prénom, sexe, année de naissance…

…Ces listes informatiques indiquent par patient : numéro de dossier administratif, numéro d'immatriculation permanent, nom et prénom, sexe, année de naissance…

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