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  • Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des données numériques
    Référence : DGP/SIAF/2012/010
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 30/08/2012
    Extrait de la notice :

    …Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des…

    …Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des…

    …La présente étude a pour but d’évaluer la qualité des BD-R disponibles sur le marché, en ce qui concerne leur compatibilité avec différents graveurs, leur…

  • Durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires non retenues
    Référence : PRMX9803123C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 30/12/1998
    Date de signature ou de publication : 15/04/1999
    Extrait de la notice :

    …marché public…

  • Gestion du cycle de vie et archivage des données et documents numériques produits dans le cadre des marchés publics
    Référence : DGPA/SIAF/2021/001
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 19/01/2021
    Extrait de la notice :

    …(marché de défense, marché contenant des pièces classifiées, marché conclu à l’étranger, marché engageant des risques environnementaux ou de santé, etc…

    …pour les pièces constitutives du marché selon qu’elles relèvent d’un marché de fournitures ou de services d’une part, ou d’un marché de travaux, de maîtrise…

    …dernier lot ou de décision de marché infructueux Date de liquidation Date de liquidation du marché Marché sur fond Européen (O/N) : si marché financé…

  • Externalisation des archives de Pôle emploi
    Référence : DGP/SIAF/2013/002
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 06/01/2012
    Date de signature ou de publication : 02/05/2013
    Extrait de la notice :

    …. - FORME ET QUANTITÉS DU MARCHE Le marché prend la forme d’un marché à bons de commande conclu avec un unique Titulaire, avec un minimum et un maximum…

    …maximum du marché.…

    …et le Titulaire du nouveau marché.…

  • Gestion et archivage des pièces justificatives "papier" de la dépense dans les DREAL et les DRAAF
    Référence : DGP/SIAF/2010/001
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 05/02/2010
    Extrait de la notice :

    …pêche (MAAP). 1 A laquelle sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement d’un dossier de marché…

    …annexe 3), tableau d’enregistrement et de classement des constats, bons de livraison et des PV d’admission et des factures (annexe 4), fiche signalétique-marché…

    …simple (annexe 5-1) et fiche signalétique-marché à tranche (annexe 5-2).…

  • Préconisations de gestion et de sélection relatives aux archives des caisses d'allocations familiales (CAF)
    Référence : DGP/SIAF/2020/001
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 12/10/2020
    Extrait de la notice :

    …de la date de fin d’exécution du marché Marché passé sur des fonds français : 10 ans à compter de la date de fin d’exécution du marché ou ou Marché…

    …suivant la présentation des comptes Marché passé sur des fonds français : 10 ans à compter de la date de fin d’exécution du marché Marché passé sur des…

    …R2184-12 et R2184-13 Marché passé sur des fonds français : 10 ans à compter de la date de fin d’exécution du marché Marché passé sur des fonds français…

  • Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts
    Référence : AD 90-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 06/10/1989
    Date de signature ou de publication : 29/01/1990
    Extrait de la notice :

    …Il appartiendra au directeur des Archives départementales de retenir la solution la plus conforme à la bonne marche du service.…

  • Note d'information relative à la durée d'utilité administrative des pièces justificatives des comptes et des dossiers de marchés publics
    Référence : DGP/SIAF/2018/003
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 31/01/2018
    Extrait de la notice :

    …existantes Exigences légales ou réglementaires préalables En l’espèce et s’agissant du point cité en 1, seule la durée de conservation des dossiers de marché…

    …ou de services et de dix ans pour les marchés publics de travaux, de maîtrise d'œuvre ou de contrôle technique à compter de la fin de l'exécution du marché…

    …public » pour les pièces du marché contracté d'une part, et une durée minimale de cinq ans pour les « candidatures et les offres ainsi que les documents…

  • Protection des archives contre le vol
    Référence : AD 6041
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 06/06/1991
    Extrait de la notice :

    …Il me paraît par ailleurs utile, afin de pouvoir identifier les documents volés mis sur le marché, d’en établir une liste à l’échelon central.…

  • Traitement des archives des directions départementales de l'équipement (DDE)
    Référence : AD 98-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 19/06/1998
    Extrait de la notice :

    …● ● Même durée que le dossier d’exécution Procédure fructueuse du marché (voir ci(ayant débouché sur la dessous) et 10 au T conclusion d’un marché)…

    …moins à compter de la notification du marché à l’entreprise retenue oui, après la passation du marché Conserver les procès-verbaux des commissions d…

    …5 ans à compter de la constatation de l’infructuosité Même durée que le dossier général du marché passé à la suite de cette procédure infructueuse…

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