Marche
-
Cote : 10 H 77Période : 1571 - 1788Extrait de la notice :
…seigneuriaux : redevance de la fête de la Sainte Croix, foi et hommage, lods, police des fontaines et marché…
…marché…
…seigneuriaux : redevance de la fête de la Sainte Croix, foi et hommage, lods, police des fontaines et marché…
-
Cote : 8 H 121Période : 1607 - 1777Extrait de la notice :
…marché…
-
Cote : 1 J 137Période : 1791 - 1924Extrait de la notice :
…l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché…
…MARCHE…
…l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché…
-
Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…La démocratie en marche…
…La démocratie en marche…
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte d'Or -
Cote : E dépôt 179/15Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Marché…
…Marché…
…Marché passé avec le recteur d'école (1 p.)…
-
Cote : E dépôt 247/17Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Marché…
…Marché…
…Fixation du jour de marché, à Belle-Défense (Saint-Jean-de-Losne) (1 p.)…
-
Cote : 41 M 304Période : 1945 - 1945Fonds : Répertoire numérique 41MExtrait de la notice :
…Marché…
…Marché…
-
Cote : 1396 W 431Période : 1976 - 1977Fonds : 1396 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)Extrait de la notice :
…Marché…
…Marché…
-
Cote : 35 Fi 7/84Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Marché…
…Marché…
-
Cote : 2217 W 231Période : 1979 - 1985Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Affaires générales, marché d'ingénierie et marché public.…
…Marché public…
…Affaires générales, marché d'ingénierie et marché public.…