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Cote : 3886W29-3886W30, 3886W66-3886W68, 3886W107-3886W110, 3886W152-3886W153, 3891W45-3891W46, 3891W96-3891W98, 3891W147-3891W153, 3947W78-3947W92, 4050W8-4050W20, 4360W1-4360W34, 4360W123-430W134, 4373W87-4373W104, 4424W72-4424W83, 4424W196-4424W203Période : 1996 - 2010Fonds : Tribunal administratif de MelunExtrait de la notice :
…Dossiers de reconduite à la frontière.…
…Dossiers de reconduite à la frontière.…
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Cote : 3895W79-3895W89, 3947W15-3947W19, 4049W4-4049W7, 4424W121-4424W125, 4424W240-4424W242Période : 1996 - 2010Fonds : Tribunal administratif de MelunExtrait de la notice :
…Minutes des ordonnances des reconduites à la frontière.…
…Minutes des ordonnances des reconduites à la frontière.…
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Cote : L454Extrait de la notice :
…Pièces concernant l'échange de la jument d'un gendarme partant à la frontière contre un cheval de remonte (24 et 25 ventôse an II). -…
…Pièces concernant l'échange de la jument d'un gendarme partant à la frontière contre un cheval de remonte (24 et 25 ventôse an II). -…
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Cote : 24C1Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…Fontaine-sous-Montaiguillon, - Louan, - Saint-Martin-du-Boschet et Villegruis, par le subdélégué de l'intendant de la province et frontière…
…Fontaine-sous-Montaiguillon, - Louan, - Saint-Martin-du-Boschet et Villegruis, par le subdélégué de l'intendant de la province et frontière…
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Cote : 47C1Période : 1775 - 1789Extrait de la notice :
…grand- croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, intendant de justice, police et finances en la province et frontière…
…grand- croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, intendant de justice, police et finances en la province et frontière…
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Cote : 23C2Période : 1763 - 1783Extrait de la notice :
…grand-croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, intendant de justice, police et finance en la province et frontière…
…grand-croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, intendant de justice, police et finance en la province et frontière…
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Cote : H546Période : 1558 - 1569Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…grandes pertes qu'elles ont cy-devant faictes et font encore de présent, à cause des présentes guerres, du revenu des terres qu'elles ont assises en nostre frontière…
…grandes pertes qu'elles ont cy-devant faictes et font encore de présent, à cause des présentes guerres, du revenu des terres qu'elles ont assises en nostre frontière…
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Cote : 23C3Période : 1767 - 1787Extrait de la notice :
…d'Orfeuil, chevalier, grand-croix de l'Ordre militaire de Saint- Louis, intendant de justice, police et finances en la province et frontière…
…d'Orfeuil, chevalier, grand-croix de l'Ordre militaire de Saint- Louis, intendant de justice, police et finances en la province et frontière…
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Cote : L396Extrait de la notice :
…main-forte aux gardes du district de Rozay et qui n'ont pu être fournis, ordre leur ayant été donné de se rendre à la frontière…
…main-forte aux gardes du district de Rozay et qui n'ont pu être fournis, ordre leur ayant été donné de se rendre à la frontière…