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Décret

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  • Fabriques
    Cote : 5 V 1-43
    Période : 1613 - 1905
    Extrait de la notice :

    …Rétablies en même temps que la liberté de culte, ces structures ont cependant dû attendre le décret du…

    …Selon ce décret, les fabriques étaient administrées par un organe délibérant, le conseil de fabrique,…

  • Matrices cadastrales
    Cote : 3 P 577-3247, 3 P 3317-3340, 3 P 3345-3358
    Période : 1801 - 1980
    Extrait de la notice :

    …La Vraie-Croix est érigée en commune par décret du 9 mars 1870.…

    …Kernascléden est érigée en commune par décret du 7 juin 1955.Keryado : voir aussi Lorient.…

    …La Chapelle-Gaceline est érigée en commune par décret du 17 janvier 1874.La Chapelle-Neuve : voir aussi…

  • Hôpital de Pontivy
    Cote : 16 HDEPOT 5 1 à 53
    Période : 1990 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Le versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par le décret…

  • Hôpital de Pontivy
    Cote : 16 HDEPOT 4 1 à 41
    Période : 1975 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

  • Hôpital local Alfred Brard (Guémené-sur-Scorff)
    Cote : 4 HDEPOT 3 1 à 27
    Période : 1991 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

  • Centre hospitalier Prosper Chubert à Vannes
    Cote : 24 H DEPOT 12 /1-91
    Période : 1997 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

  • Centre hospitalier Prosper Chubert à Vannes
    Cote : 24 H DEPOT 14 /1-191
    Période : 1968 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

  • Hôpital local de La Roche-Bernard
    Cote : 18 H DEPOT 6/ 1-7
    Période : 1989 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

  • Centre hospitalier Prosper Chubert à Vannes
    Cote : 24 H DEPOT 13 /1-149
    Période : 1942 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel…

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