Décret
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Date de modification : 29 octobre 2021Extrait de la notice :
…Une publication réalisée en partenariat avec les Archives territoriales de Guyane, 2019, 53 pages Comme le prévoyait l’article Ier du décret d’abolition…
…du 27 avril 1848 du Gouvernement provisoire, l’esclavage a été aboli en Guyane le 10 août 1848, soit deux mois après la promulgation du décret le 10 juin…
…Une publication réalisée en partenariat avec les Archives territoriales de Guyane, 2019, 53 pages Comme le prévoyait l’article Ier du décret d’abolition…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…Auteur du décret d’abolition de l’esclavage en 1848, son engagement, ses témoignages s’inscrivent dans une longue lignée de combats pour la suppression…
…Auteur du décret d’abolition de l’esclavage en 1848, son engagement, ses témoignages s’inscrivent dans une longue lignée de combats pour la suppression…
Lieu de conservation : Commune de Houilles - Archives municipales -
Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808 a fixé à seize le nombre de conseillers généraux.…
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808 a fixé à seize le nombre de conseillers généraux.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Date de modification : 9 mars 2022Extrait de la notice :
…Pamphlet républicain contre l’Empire envoyé au Creusot, 1856 La Troisième République : la démocratie consolidée Élections pour l’Assemblée nationale : décret…
…formation des citoyens soldats, les bataillons scolaires : délibération du conseil minicipal d’Hurigny, 10 février 1884 Fermeture des école congréganistes : décret…
…Pamphlet républicain contre l’Empire envoyé au Creusot, 1856 La Troisième République : la démocratie consolidée Élections pour l’Assemblée nationale : décret…
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire -
Date de modification : 16 octobre 2023Extrait de la notice :
…Une nouvelle ère naît à partir du décret de 1875 qui crée, réglemente et élargit les missions des corps civils des sapeurs-pompiers, désormais à la charge…
…Une nouvelle ère naît à partir du décret de 1875 qui crée, réglemente et élargit les missions des corps civils des sapeurs-pompiers, désormais à la charge…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn -
Date de modification : 18 mai 2022Extrait de la notice :
…L'ENS est créée par le décret du 9 brumaire an III, en pleine agitation révolutionnaire.…
…L'ENS est créée par le décret du 9 brumaire an III, en pleine agitation révolutionnaire.…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…C’est même lui, ironie de l’histoire, qui apporte en Guyane le décret d’abolition de l’esclavage.…
…C’est même lui, ironie de l’histoire, qui apporte en Guyane le décret d’abolition de l’esclavage.…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…1905 est le moment central de cette « question religieuse » qui chaque année, de 1901 à 1909, donne lieu à la publication d'une nouvelle loi ou d'un décret…
…1905 est le moment central de cette « question religieuse » qui chaque année, de 1901 à 1909, donne lieu à la publication d'une nouvelle loi ou d'un décret…
Lieu de conservation : Direction des Archives de Corse -
Date de modification : 25 août 2021Extrait de la notice :
…On y trouvera des textes à caractère individuel : actes de baptême, déclaration de majorité, décret de mariage, testament, inventaire après décès et autres…
…On y trouvera des textes à caractère individuel : actes de baptême, déclaration de majorité, décret de mariage, testament, inventaire après décès et autres…
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan -
Date de modification : 6 mars 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de la Martinique, 2001, 123 pages Il y a cent cinquante ans, le décret du 3 février 1851, à la suite de la…
…Une publication des Archives départementales de la Martinique, 2001, 123 pages Il y a cent cinquante ans, le décret du 3 février 1851, à la suite de la…
Lieu de conservation : Archives départementales de Martinique
