Décret
-
Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
-
Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
-
Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
-
Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
-
Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
-
Cote : CG/3/318Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, résolution relative au décret du 12 novembre 1959 sur le contrôle administratif du régime d'assurance-chômage complémentaire.…
…Procès-verbal de réunion, résolution relative au décret du 12 novembre 1959 sur le contrôle administratif du régime d'assurance-chômage complémentaire.…
-
Cote : CH/8/681Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…projet de réforme du décret du 20 mars 1979 sur les services médicaux du travail (décembre 1985), avis de la CFDT, création, n otes et comptes rendus…
…travail (1987), listes des participants et compte rendu de la session "Médecine du travail" les 17-18 décembre 1987, notes confédérales sur le projet de décret…
…projet de réforme du décret du 20 mars 1979 sur les services médicaux du travail (décembre 1985), avis de la CFDT, création, n otes et comptes rendus…
-
Cote : CP/10/25Période : 1937 - 1957Fonds : Fonds Gérard EspéretExtrait de la notice :
…Circulaire confédérale relative au décret du 26 septembre 1937 concernant le recensement qualitatif du chômage, décrets sur le chômage (avril-mai 1939)…
…chômage et le jeune chômeur (1941), articles de Syndicalisme-Documentation sur le chômage partiel (novembre 1948) circulaire confédérale relative le décret…
…Circulaire confédérale relative au décret du 26 septembre 1937 concernant le recensement qualitatif du chômage, décrets sur le chômage (avril-mai 1939)…