Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
-
Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
-
Cote : H-dépôt 19 B524Période : 1778 - 1778Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…Décret 13 mars 1778.…
-
Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
-
Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
-
Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
-
Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
-
Cote : 1 M 368/2Extrait de la notice :
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…
-
Cote : E-dépôt 517 1K2Période : 1852 - 1937Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…Déroulement : décret ministériel, listes de candidats, procès-verbaux, feuilles de dépouillement.…
Pagination