Décret
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : R 10-1Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial du 10 mai 1808, article 22 du décret impérial du 17 septembre 1808.…
…Présentation du contenu Décret impérial du 10 mai 1808, article 22 du décret impérial du 17 septembre 1808.…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 3 H 7-15Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
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Cote : HDEP 4908Période : 1806 - 1808Extrait de la notice :
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et 12 mars 1806).…
…Vente, autorisation : décret impérial (21 octobre 1808).…
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et 12 mars 1806).…
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Cote : 2565 W 128Période : 1980 - 1994Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
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Cote : Q 1Période : 1799 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret.…
…Présentation du contenu Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret.…