Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 3 K 203Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Décret relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires : rapport au Président de la République, décret du 24 Messidor an XII…
…Décret relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires : rapport au Président de la République, décret du 24 Messidor an XII…
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Cote : 5 Q 862Période : 1861 - 1874Extrait de la notice :
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
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Cote : 5 Q 25Période : 1933 - 1941Extrait de la notice :
…. - Bénéfices de campagnes : décret présidentiel, extrait du registre des délibérations municipales, extrait de séance du Conseil municipal, circulaire…
…Retraite anticipée : bulletin municipal officiel, décrets présidentiels, décret-loi, extrait du registre des délibérations municipales, note (1938-1941…
…. - Bénéfices de campagnes : décret présidentiel, extrait du registre des délibérations municipales, extrait de séance du Conseil municipal, circulaire…
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Cote : 5 Q 398Période : 1810 - 1894Extrait de la notice :
…. - Création : décret impérial, correspondance (1810, 1814). Modification des statuts : correspondance (1848).…
…Reconnaissance d'utilité publique : statuts de la société, copie du décret présidentiel, relevé de compte de l'exercice 1844 (1844, 1850).…
…. - Création : décret impérial, correspondance (1810, 1814). Modification des statuts : correspondance (1848).…
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Cote : 7 Z 34Période : 1941 - 1943Fonds : Félix KIRExtrait de la notice :
…Cultures agricoles : contrats de culture, décret, rapports, délibérés, instructions, doublons de correspondance.…
…Cultures agricoles : contrats de culture, décret, rapports, délibérés, instructions, doublons de correspondance.…