Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 2T45-2T50Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T78-2T80Période : 1852 - 1868Extrait de la notice :
…Décret du 17 février 1852.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 2T37-2T38Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 2Q32Période : 1809 - 1809Fonds : 1Q-2Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Décret du 22 octobre 1808.…
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Cote : 1H26/5Période : 1783 - 1789Fonds : 1H - Abbaye de SavignyExtrait de la notice :
…Pièces postérieures au décret définitif.…
…Exploits pour communiquer le décret définitif de suppression, les lettres-patentes et l'arrêt préparatoire…
…Copie du décret définitif de suppression, des lettres-patentes et de l'arrêt du Parlement de Paris pour…
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