Décret
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 2T37-2T38Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T45-2T50Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T78-2T80Période : 1852 - 1868Extrait de la notice :
…Décret du 17 février 1852.…
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Cote : 2Q32Période : 1809 - 1809Fonds : 1Q-2Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Décret du 22 octobre 1808.…
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Cote : 1H26/5Période : 1783 - 1789Fonds : 1H - Abbaye de SavignyExtrait de la notice :
…Exploits pour communiquer le décret définitif de suppression, les lettres-patentes et l'arrêt préparatoire…
…Copie du décret définitif de suppression, des lettres-patentes et de l'arrêt du Parlement de Paris pour…
…Résumé du décret définitif de suppression, des lettres-patentes et de l'arrêt du Parlement de Paris par…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…