Décret
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Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
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Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
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Cote : 2879W18Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
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Période : 1941 - 1958Fonds : Justice de paix de ClichyExtrait de la notice :
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
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Cote : 2202W46Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Santé, actions contre le tabagisme : correspondance, communiqué, décret, pétitions.…
…Santé, actions contre le tabagisme : correspondance, communiqué, décret, pétitions.…
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Cote : E Dépôt 1870-3Période : 1804 - 1805Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Décret concernant le transport et l'inhumation des corps (pièce).…
…Décret concernant le transport et l'inhumation des corps (pièce).…
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Cote : Q 565-567Période : 1790 - 1794Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…. - Domaines aliénés (Décret du 10 frimaire an II)…
…. - Domaines aliénés (Décret du 10 frimaire an II)…
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Cote : Q 329Période : 1809 - 1809Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Dotation de l'Université impériale (Décret du 11 décembre 1809). Correspondance.…
…Dotation de l'Université impériale (Décret du 11 décembre 1809). Correspondance.…
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits…
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits…
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Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…déclarations en préfecture (2000-2010), copies de statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et…
…déclarations en préfecture (2000-2010), copies de statuts et de décret (1878-1888).…
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Cote : 2420W30/1Période : 2007 - 2007Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
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Cote : 24 J 159-9Extrait de la notice :
…Décret relatif à l'impôt sur les créances hypothécaires. Paris, Périgueux, Faure et Rastouil.…
…Décret relatif à l'impôt sur les créances hypothécaires. Paris, Périgueux, Faure et Rastouil.…
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Cote : 2 E 1812-26Période : 1670 - 1672Extrait de la notice :
…Décret d'adjudication des biens de la Pecoulie, à Saint-Mayme-de-Pereyrols (sceaux).…
…Décret d'adjudication des biens de la Pecoulie, à Saint-Mayme-de-Pereyrols (sceaux).…
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Cote : E Dépôt 248-23Période : 1852 - 1852Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Exécution du décret du 7 novembre sur la convocation des comices électoraux : circulaire.…
…Exécution du décret du 7 novembre sur la convocation des comices électoraux : circulaire.…
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Cote : Q 335Période : 1815 - 1815Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Décret impérial affectant des biens au majorat Labrousse de Verteillac.…
…Décret impérial affectant des biens au majorat Labrousse de Verteillac.…
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Cote : Q 1032Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…(Décret du 3 septembre 1793).…
…(Décret du 3 septembre 1793).…
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Cote : 1279W109Période : 1975 - 1980Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles, décret du ministre de l'intérieur…
…Circulaires ministérielles, décret du ministre de l'intérieur…
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Cote : Q 1291Période : 1807 - 1833Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Sommier de consistance des biens cédés à la caisse d'amortissement par la Légion d'honneur (Décret du…
…Sommier de consistance des biens cédés à la caisse d'amortissement par la Légion d'honneur (Décret du…
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Cote : 6W42Période : 1958 - 1963Extrait de la notice :
…, règlements, projet de décret en vue d'une nouvelle enquête publique.…
…manuscrites, délibérations municipales, rapports, conclusions de l'enquête publique, règlement, projets de décret…
…, règlements, projet de décret en vue d'une nouvelle enquête publique.…
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Cote : 6W33Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Approbation du projet : décret d'approbation du 20 octobre 1956, plans, correspondance, procès-verbaux…
…de réunion, projet de rapport, projet de décret, délibérations du conseil général de la Seine, mémoire…
…Approbation du projet : décret d'approbation du 20 octobre 1956, plans, correspondance, procès-verbaux…
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Cote : 2202W62/1Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Carjeu : correspondance, acte de donation, décret, notice biographique (1988-1990).…
…Carjeu : correspondance, acte de donation, décret, notice biographique (1988-1990).…
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Cote : 2202W211Période : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Attribution de primes : correspondance, note, informations sur les indemnités et les primes, décret,…
…Attribution de primes : correspondance, note, informations sur les indemnités et les primes, décret,…
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Cote : 2879W123Période : 1808 - 1983Extrait de la notice :
…Dévolution de la Maison de Nanterre : notes, arrêté préfectoral, extraits du bulletin municipal, décret…
…du Président de la République, bulletin des lois, arrêté du préfet de police, projet de décret, projet…
…Dévolution de la Maison de Nanterre : notes, arrêté préfectoral, extraits du bulletin municipal, décret…
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Cote : 2202W6Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…bibliothèques : correspondance, comptes rendus, documents budgétaires, convention, statistiques, décret…
…bibliothèques : correspondance, comptes rendus, documents budgétaires, convention, statistiques, décret…
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Cote : 2420W29/4Période : 2004 - 2004Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…procédure de centralisation des résultats de dépouillement, ouverture des bureaux de vote, décret…
…inscription sur les listes des ressortissants des nouveaux Etats membres : circulaires, arrêtés, décret…
…procédure de centralisation des résultats de dépouillement, ouverture des bureaux de vote, décret…