Décret
-
Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
-
Cote : E Dépôt 1870-3Période : 1804 - 1805Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Décret concernant le transport et l'inhumation des corps (pièce).…
-
Cote : Q 565-567Période : 1790 - 1794Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…. - Domaines aliénés (Décret du 10 frimaire an II)…
-
Cote : Q 329Période : 1809 - 1809Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Dotation de l'Université impériale (Décret du 11 décembre 1809). Correspondance.…
-
Cote : Q 335Période : 1815 - 1815Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Décret impérial affectant des biens au majorat Labrousse de Verteillac.…
-
Cote : Q 1032Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…(Décret du 3 septembre 1793).…
-
Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
-
Cote : E Dépôt 248-23Période : 1852 - 1852Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Exécution du décret du 7 novembre sur la convocation des comices électoraux : circulaire.…
-
Cote : Q 1291Période : 1807 - 1833Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Sommier de consistance des biens cédés à la caisse d'amortissement par la Légion d'honneur (Décret du…
-
Cote : Q 449Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…et demeure des non-propriétaires ayant obtenu des bons pour acquérir jusqu'à 500 livres (art. 2 du décret…
-
Cote : Q 432Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…demeures des non-propriétaires ayant obtenu des bons pour acquérir jusqu'à 50 (3 livres (Art. 2 du décret…
-
Cote : 24 J 159-9Extrait de la notice :
…Décret relatif à l'impôt sur les créances hypothécaires. Paris, Périgueux, Faure et Rastouil.…
-
Cote : 2 E 1812-26Période : 1670 - 1672Extrait de la notice :
…Décret d'adjudication des biens de la Pecoulie, à Saint-Mayme-de-Pereyrols (sceaux).…
-
Cote : 59 W 210-1Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu décret ministériel du 12 décembre 1944, circulaires ministérielles et préfectorales…
-
Cote : 59 W 597-7Période : 1948 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu décret ministériel du 29 octobre 1951, circulaires préfectorales, formulaire,…
-
Période : 1626 - 1952Extrait de la notice :
…commune distraite de la Corrèze par décret du 23 août 1793.…
…Présentation du contenu Payzac-en-Limousin, Payzac-de-Lanouaille; Payzac par décret du 19 août 1961:…
-
Période : 1643 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Boulouneix et Belaygue ont été réunies par décret du 3 juillet 1806.…
…La commune de Boulouneix ainsi formée a pris le nom de La Gonterie-Boulouneix par décret du 6 juillet…
-
Cote : 1D58Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement…
-
Cote : E Dépôt 703-6Période : 1882 - 1882Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Décret autorisant la commune de Gaugeac à emprunter à la caisse des chemins vicinaux pour concevoir l'achèvement…
-
Cote : 59 W 200-2Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Présentation du contenu décret ministériel [4 octobre 1940], circulaires ministérielles et préfectorales…
-
Cote : Q 880Période : 1790 - 1791Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Déclarations des fermiers des corps, maisons et communautés ecclésiastiques (Art. 37 du décret des 6,…
-
Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret…
-
Période : 1618 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu D'abord Saint-Angel ; a pris le nom de Sceau-Saint-Angel par décret du 1er décembre…
…1868 ; passe du canton de Champagnac-de-Bélair à celui de Nontron par décret du 18 octobre 1950 ; les…
-
Cote : 37 J 284Période : 1913 - 1913Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Lettre et décret du royaume imaginaire de Reuil, à Ginevra (s.d.).…
-
Cote : 59 W 268-3Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Présentation du contenu circulaires ministérielles et préfectorales, décret de 1941 sur la protection…