Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 3 E 176/12Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
…décret de mariage…
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
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Cote : 789Période : 1809 - 1809Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial.…
…Présentation du contenu Décret impérial.…
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Cote : 222Période : 1904 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
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Cote : 2 O 1864Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
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Cote : 65Période : 1947 - 1957Fonds : 244 W - Fonds de la Préfecture du Finistère, Quatrième division, affaires économiques et socialesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, extraits de délibérations, rapport, décret.…
…Présentation du contenu Correspondance, extraits de délibérations, rapport, décret.…