Décret
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Cote : 5 Z 348Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
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Cote : 5 Z 67 (1)Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 5 Z 5 (3)Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
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Cote : 5 Z 323Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
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Cote : HDEP 4908Période : 1806 - 1808Extrait de la notice :
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et 12 mars 1806).…
…Vente, autorisation : décret impérial (21 octobre 1808).…
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et 12 mars 1806).…