Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 100 J 81Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Legs : décret.…
…Legs : décret.…
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Cote : 100 J 68Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Copie d'un décret impérial.…
…Copie d'un décret impérial.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1211 W 3Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…
…Élaboration du décret de création du Parc national des Pyrénées.…
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…
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Cote : 438 E DEPOT 3Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…