Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2000 24 2722Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Circulaire et décret.…
-
Cote : 1994 26 314Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Décret du 7 mars 1908.…
-
Cote : 1994 26 322Extrait de la notice :
…Décret du 29 novembre 1904.…
-
Cote : 207 AQ 240 à 242Période : 1881 - 1903Extrait de la notice :
…Décret de Mouharrem - mission Valfrey.…
-
Cote : 48 AQ 3371(2)Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Préparation du décret de modernisation.…
-
Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
-
Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
-
Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
-
Cote : 2002 56 3393Extrait de la notice :
…Classement, projet de décret incinération mâchefers.…
-
Cote : 2002 26 152(5)Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Décret sur les directeurs de régies.…
Pagination