Décret
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Cote : HDEP 3835Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
…Legs Perrard d'une maison et d'un jardin : correspondance, décret royal, testament.…
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Cote : 3029 W 266Période : 1949 - 1976Extrait de la notice :
…Service, fonctionnement : décret et arrêtés ministériels, circulaire préfectorale, rapports journaliers, presse.…
…Service, fonctionnement : décret et arrêtés ministériels, circulaire préfectorale, rapports journaliers, presse.…
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Cote : HDEP 3705Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Attribution des biens de la fabrique et de la mense : décret ministériel.…
…Attribution des biens de la fabrique et de la mense : décret ministériel.…
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Cote : M 1014Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…Elections départementales : arrêtés, instructions, renseignement, résultats, télégrammes, affiche, décret, profession de foi.…
…Elections départementales : arrêtés, instructions, renseignement, résultats, télégrammes, affiche, décret, profession de foi.…
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Cote : 2565 W 10Période : 1994 - 1997Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Conseil d'hygiène, décret modificatif du 30 octobre 1997 de l'autorisation du 5 octobre 1981. Contentieux.…
…Conseil d'hygiène, décret modificatif du 30 octobre 1997 de l'autorisation du 5 octobre 1981. Contentieux.…
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Cote : HDEP 4847Période : 1803 - 1807Extrait de la notice :
…Taxes sur les spectacles au profit des hospices, réglementation : décret impérial, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral (an XI-1807).…
…Taxes sur les spectacles au profit des hospices, réglementation : décret impérial, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral (an XI-1807).…
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Cote : 2565 W 136Période : 1980 - 1980Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Projet de classement et création de la réserve par le décret 80-993.…
…Projet de classement et création de la réserve par le décret 80-993.…
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Cote : J 1687Période : 1574 - 1574Extrait de la notice :
….- Décret des biens de Jacques Quarré, marchand de Chalon, pour Laurent Morlain, de Rully : grosse sur parchemin.…
….- Décret des biens de Jacques Quarré, marchand de Chalon, pour Laurent Morlain, de Rully : grosse sur parchemin.…
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Cote : 3060 W 212Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Publicité pour les boissons alcooliques, interdiction : décret et circulaires du ministère de l'intérieur.…
…Publicité pour les boissons alcooliques, interdiction : décret et circulaires du ministère de l'intérieur.…
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Cote : HDEP 5766Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, correspondance…
…Emprunts, autorisation et souscription : décret, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, correspondance…