Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
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Cote : 1D58Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement de voies ferrées.…
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement de voies ferrées.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Indemnités des experts, présentation des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret du MRU, notes…
…Indemnités des experts, présentation des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret du MRU, notes…
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Cote : 1D129Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Ordonnance de Police du 15 mars 1925 (mise à jour du 8 février 1939), décret "Laniel" (extraits du Journal officiel), convention de la ligne de Sceaux…
…Ordonnance de Police du 15 mars 1925 (mise à jour du 8 février 1939), décret "Laniel" (extraits du Journal officiel), convention de la ligne de Sceaux…