Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Cote : 1 L 47Extrait de la notice :
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité des droits aux libres de couleur.…
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité des droits aux libres de couleur.…
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Cote : 1 L 6/1Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Il lui adresse pour copie le texte de la loi du 20 septembre 1792 concernant les actes d'état civil et s'excuse de n'avoir pu trouver le décret…
…Présentation du contenu Il lui adresse pour copie le texte de la loi du 20 septembre 1792 concernant les actes d'état civil et s'excuse de n'avoir pu trouver le décret…
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Cote : 1 J 161/11-13Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…- bulle du pape Pie IX désignant l'abbé Boutonnet pour l'évêché de la Guadeloupe (Rome, 7e jour des ides d'avril [7 avril] 1862) ; - ampliation du décret…
…- bulle du pape Pie IX désignant l'abbé Boutonnet pour l'évêché de la Guadeloupe (Rome, 7e jour des ides d'avril [7 avril] 1862) ; - ampliation du décret…
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Cote : 1 L 1Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sanction du décret de l'Assemblée nationale du 2 juillet 1792 qui casse comme irrégulières les fédérations faites à Sainte-Anne…
…Présentation du contenu Sanction du décret de l'Assemblée nationale du 2 juillet 1792 qui casse comme irrégulières les fédérations faites à Sainte-Anne…
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Cote : 1 M 368/2Extrait de la notice :
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…
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Cote : 2 Q 2Période : 1848 - 1848Fonds : Domaine de l'Etat (1816-1847)Extrait de la notice :
…, faisant état des conséquences pour le domaine de l'État du décret d'abolition de l'esclavage. Basse-Terre, 5 décembre 1848.…
…, faisant état des conséquences pour le domaine de l'État du décret d'abolition de l'esclavage. Basse-Terre, 5 décembre 1848.…
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Cote : 1 J 216Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale du 21 juin 1793 relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie…
…Décret de la convention nationale du 21 juin 1793 relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie…
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Cote : 1 P 108Période : 1931 - 1932Fonds : Comptabilité du cyclone de 1928Extrait de la notice :
…Décret du 26 août 1931 fixant les catégories ayant droit à un réajustement, câbles du ministère des Colonies, du Gouverneur, du sénateur Bérenger, note…
…Décret du 26 août 1931 fixant les catégories ayant droit à un réajustement, câbles du ministère des Colonies, du Gouverneur, du sénateur Bérenger, note…
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Cote : 1 P 105Période : 1929 - 1938Fonds : Comptabilité du cyclone de 1928Extrait de la notice :
…Allocations allouées en vertu du décret du 26 août 1931 : correspondance du ministère des Colonies (1933), relevés des sommes disponibles pour le mandatement…
…Allocations allouées en vertu du décret du 26 août 1931 : correspondance du ministère des Colonies (1933), relevés des sommes disponibles pour le mandatement…
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Cote : 1 L 1-54Période : 1791 - 1815Extrait de la notice :
…Peu de temps auparavant, la Convention avait proclamé l'abolition de l'esclavage, par le décret du 16 pluviôse an II (4 février 1794).…
…Victor Hugues, nommé commissaire par le gouvernement révolutionnaire, débarque sur l'île, muni du précieux décret.…
…Peu de temps auparavant, la Convention avait proclamé l'abolition de l'esclavage, par le décret du 16 pluviôse an II (4 février 1794).…