Décret
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Cote : 57 Fi 2291Période : 1899 - 1922Extrait de la notice :
…Faubourg Décret / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922…
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Cote : 4 H 438Extrait de la notice :
…Copies d'actes pour monsieur de Vallon d'une requête d'Antoine Damidoux : décret, comparution, lettre…
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Cote : 4 H 264Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Extrait de teneurs de requête, de décret et de réponse concernant la répartition des frais pour l'affranchissement…
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Cote : 1 J 3038Période : 1837 - 1838Extrait de la notice :
…de ses biens : supplique au roi de Marie Monge veuve de Marin Jaccart et mère de François Jaccart, décret…
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Cote : 4 H 287Période : 1582 - 1582Extrait de la notice :
…l'abbaye de Sixt concernant les prémices de la paroisse de Samoëns, Morillon et Vallon et copie de décret…
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Cote : 4 H 398Extrait de la notice :
…transporté de Samoëns jusqu'au domicile de Noël Mojenier, à Salvagny pour lui communiquer les requête, décret…
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Cote : 4 H 367Période : 1642 - 1642Extrait de la notice :
…Décret par devant les procureurs des quartiers de Samoëns. Fait par le notaire Chappuys.…
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Cote : 4 H 403Extrait de la notice :
…Copie de requête et de décret d'une affaire entre Clauda-Françoise [Millirie], en sa qualité de mère…
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Cote : 1 J 3363Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…de mobilisation (29 septembre), décret d'ajournement des élections générales (1er octobre), dépêche…
…nationale dont Léon Gambetta, de la préfecture de la Haute-Savoie et de la sous-préfecture de Thonon : décret…
…(Isère, Hautes-Alpes, Savoie, Haute-Savoie) (7 octobre), "Citoyens des départements" (9 octobre), décret…
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Cote : 4 H 362Extrait de la notice :
…Verbal de François Chappuys, notaire de Samoëns pour le Sénat de Savoie, suite au décret du 24 mars 1646…