Décret
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Cote : Edpt 25 2J1Période : 1893 - 1928Fonds : Archives communales d'AvranvilleExtrait de la notice :
…Nationalité française : décret (1911).…
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Cote : Edpt 25 1N2Période : 1810 - 1924Fonds : Archives communales d'AvranvilleExtrait de la notice :
…. – Exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, décret, procès-verbaux de reconnaissance…
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Cote : Edpt 496 1K6Période : 1884 - 1925Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret…
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Cote : Edpt 496 1K5Période : 1810 - 1883Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret…
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Cote : Edpt 496 1N15Période : 1790 - 1843Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…différentes communes du ban et celle de Rochesson : extraits de délibérations des conseils municipaux, décret…
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Cote : Edpt 496 3F1Période : 1793 - 1920Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Organismes et institutions à vocation agricole : discours, correspondance, statuts, notice historique, décret…
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Cote : Edpt 496 2R1Période : 1846 - 1924Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…instauration et fonctionnement : états des pupilles, listes des délégués, correspondance, arrêtés, décret…
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Cote : Edpt 496 3Q1Période : 1847 - 1906Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Vincent de Paul, arrêté, procès-verbal d’enquête, extrait de délibérations du conseil municipal, décret…