Décret
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Cote : Edpt 496 1K6Période : 1884 - 1925Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…arrêtés de convocation d’électeurs, procès-verbaux d’élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret…
…arrêtés de convocation d’électeurs, procès-verbaux d’élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret…
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Cote : Edpt 496 1K5Période : 1810 - 1883Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…arrêtés de convocation d’électeurs, procès-verbaux d’élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret…
…arrêtés de convocation d’électeurs, procès-verbaux d’élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret…
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Cote : Edpt 496 1N15Période : 1790 - 1843Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Contentieux entre les différentes communes du ban et celle de Rochesson : extraits de délibérations des conseils municipaux, décret, actes juridictionnels…
…Contentieux entre les différentes communes du ban et celle de Rochesson : extraits de délibérations des conseils municipaux, décret, actes juridictionnels…
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Cote : Edpt 496 3F1Période : 1793 - 1920Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Organismes et institutions à vocation agricole : discours, correspondance, statuts, notice historique, décret, procès-verbaux de réunions, coupure de presse…
…Organismes et institutions à vocation agricole : discours, correspondance, statuts, notice historique, décret, procès-verbaux de réunions, coupure de presse…
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Cote : Edpt 496 2R1Période : 1846 - 1924Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Pupilles de la Nation, instauration et fonctionnement : états des pupilles, listes des délégués, correspondance, arrêtés, décret, prospectus, carnet de…
…Pupilles de la Nation, instauration et fonctionnement : états des pupilles, listes des délégués, correspondance, arrêtés, décret, prospectus, carnet de…
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Cote : Edpt 496 3Q1Période : 1847 - 1906Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…conseil de la compagnie des Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul, arrêté, procès-verbal d’enquête, extrait de délibérations du conseil municipal, décret…
…conseil de la compagnie des Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul, arrêté, procès-verbal d’enquête, extrait de délibérations du conseil municipal, décret…