Décret
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Cote : 5 Q 862Période : 1861 - 1874Extrait de la notice :
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
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Cote : 3 K 203Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…de la République, décret du 24 Messidor an XII (13 juillet 1804)…
…Décret relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires : rapport au Président…
…de la République, décret du 24 Messidor an XII (13 juillet 1804)…
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Cote : 7 Z 34Période : 1941 - 1943Fonds : Félix KIRExtrait de la notice :
…Cultures agricoles : contrats de culture, décret, rapports, délibérés, instructions, doublons de correspondance…
…Cultures agricoles : contrats de culture, décret, rapports, délibérés, instructions, doublons de correspondance…
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Cote : 3 N 526Période : 1932 - 1967Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Avant-projet de captages, renseignement et approbation : extrait du registre de délibérations, décret…
…Avant-projet de captages, renseignement et approbation : extrait du registre de délibérations, décret…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
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Cote : 10 R 23Période : 1961 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation : exemplaire de la revue Notes et Etudes Documentaires, extrait de projet de plan d'urbanisme, décret…
…Réglementation : exemplaire de la revue Notes et Etudes Documentaires, extrait de projet de plan d'urbanisme, décret…
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Cote : 4 H 2/65Période : 1871 - 1874Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…. - Indemnisation des particuliers pour dommages de guerre, organisation : circulaire, copie de décret…
…. - Indemnisation des particuliers pour dommages de guerre, organisation : circulaire, copie de décret…
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Cote : 7 Z 169Période : 1948 - 1962Fonds : Félix KIRExtrait de la notice :
…construction : règlements, préface au projet de statut, statuts, mémoire, rapport, avant-projet de décret…
…construction : règlements, préface au projet de statut, statuts, mémoire, rapport, avant-projet de décret…
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Cote : 3 N 762Période : 1869 - 1905Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, modification : projet, anciens cahiers, décret…
…clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, modification : projet, anciens cahiers, décret…
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Cote : 10 R 28Période : 1906 - 1957Extrait de la notice :
…Protection des sites et monuments naturels : lois, décret, transcription d'un article du Touring-Club…
…Protection des sites et monuments naturels : lois, décret, transcription d'un article du Touring-Club…