Décret
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Cote : 2T37-2T38Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T45-2T50Période : 1870 - 1881Extrait de la notice :
…Décret du 10 septembre 1870.…
…Décret du 10 septembre 1870.…
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Cote : 2T78-2T80Période : 1852 - 1868Extrait de la notice :
…Décret du 17 février 1852.…
…Décret du 17 février 1852.…
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Cote : 2Q32Période : 1809 - 1809Fonds : 1Q-2Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Décret du 22 octobre 1808.…
…Décret du 22 octobre 1808.…
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Cote : 1H26/5Période : 1783 - 1789Fonds : 1H - Abbaye de SavignyExtrait de la notice :
…Pièces postérieures au décret définitif.…
…Pièces postérieures au décret définitif.…
…Exploits pour communiquer le décret définitif de suppression, les lettres-patentes et l'arrêt préparatoire…
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Cote : 1Y126Période : 1896 - 1936Extrait de la notice :
…Médaille pénitentiaire (décret du 6 juillet 1896).…
…Médaille pénitentiaire (décret du 6 juillet 1896).…
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Cote : 5Q94Période : 1909 - 1914Extrait de la notice :
…Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).…
…Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).…
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Cote : 3N567Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).…
…Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).…
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Cote : 5V3Période : 1810 - 1812Fonds : 5V - FabriquesExtrait de la notice :
…Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.…
…Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.…
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Cote : 4056W119Période : 1961 - 1991Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrementExtrait de la notice :
…Réglementation : lois, décret, circulaires, notes. Statistiques : tableaux (1989-1991).…
…Réglementation : lois, décret, circulaires, notes. Statistiques : tableaux (1989-1991).…