Décret
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret…
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du…
…service central de la recherche scientifique (page 4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à…
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…Décret…
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Période : 101 - 1976Fonds : Fonds Pelliot, PaulExtrait de la notice :
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : AA 3Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - Déclaration du roi, portant sanction du décret de l'Assemblée Nationale, du…
…aux vaisselles (12 octobre 1789). - Proclamation du roi portant sanction d'un décret…
…et les suppléants des députés (25 octobre 1789). - Proclamation du roi sur le décret…
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Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
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Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…