Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 13 M S 64 - 71Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Décret-loi du 9 septembre 1939.…
…Décret-loi du 9 septembre 1939.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 32Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : D 245Extrait de la notice :
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
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Cote : 3 P 1-1Période : 1806 - 1808Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
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Cote : 13 M S 56Période : 1939 - 1939Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Dossiers de recours devant le ministère ; affaires non soumises au décret-loi ; dossier " ambulants "…
…Dossiers de recours devant le ministère ; affaires non soumises au décret-loi ; dossier " ambulants "…