Décret
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
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Cote : 02 AO 017Période : 1939 - 1940Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…mise en place et organisation : décret du 11 avril 1933 modifié en janvier 1939, rapport et décret du…
…19 octobre 1939, décret du 22 octobre 1939 (1939) ; réunions de la 2e section « Mécanique, statistique…
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Cote : 02 AO 043Période : 1932 - 1938Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…statut des techniciens chargés de la réception et émission des signaux horaires : décret du 22 octobre…
…, coupure de presse (1936) ; décret de réquisition du 28 novembre 1938 sur l'organisation de la nation…
…1932 (1932) ; impact du décret du 25 septembre 1935 sur les mises à la retraite : brouillon de correspondance…
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Cote : 02 AO 017Période : 1939 - 1940Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…mise en place et organisation : décret du 11 avril 1933 modifié en janvier 1939, rapport et décret du…
…19 octobre 1939, décret du 22 octobre 1939 (1939) ; réunions de la 2e section « Mécanique, statistique…