Décret
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Cote : 100 J 81Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Legs : décret.…
…Legs : décret.…
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Cote : 100 J 68Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Copie d'un décret impérial.…
…Copie d'un décret impérial.…
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Cote : 438 E DEPOT 3Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 273 E DEPOT 25Période : 1850 - 1855Extrait de la notice :
…Loi et décret relatifs aux livrets d'ouvriers.…
…Loi et décret relatifs aux livrets d'ouvriers.…
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Cote : 73 E DEPOT 62Période : 1894 - 1941Extrait de la notice :
…Aménagement de la forêt communale : correspondance, décret.…
…Aménagement de la forêt communale : correspondance, décret.…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
…: projet de décret, note de réserve sur le statut des personnels (1930)…
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
…: projet de décret, note de réserve sur le statut des personnels (1930)…
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…