Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
-
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
-
Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
-
Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
-
Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
-
Cote : 13 M S 56Période : 1939 - 1939Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Dossiers de recours devant le ministère ; affaires non soumises au décret-loi ; dossier " ambulants "…
-
Cote : 7 M S 114Période : 1949 - 1962Fonds : Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Déclarations de fabrication ou de vente de glaces et crèmes glacées (décret du 29 mars 1949)…
-
Cote : 6 M S 225Période : 1958 - 1958Fonds : Police administrativeExtrait de la notice :
…Application du décret du 20 mai 1955 : équipement des centres par emprunt de 23 millions du département…
-
Cote : 3 U 1/109Période : 1813 - 1814Extrait de la notice :
…Registre servant à constater les actes des officiers ministériels conformément à l'article 83 du décret…
Pagination