Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
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Extrait de la notice :
…Par décret du 4 mai 1809, la commune de Mantaille est réunie à celle d'Anneyron.…
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, correspondance.…
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Cote : 9 M 155Période : 1893 - 1893Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Décret, circulaire.…