Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : 3 N 252Période : 1902 - 1931Extrait de la notice :
…Emprunt de 1133500 francs (décret du 2 décembre 1903), chemin de fer de Bazas à Auch et tramway de Garlin…
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Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
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Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
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Cote : Ms 1047/D-3Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…. - Décret nommant M.…
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Cote : Ms 1047/D-3Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…. - Décret nommant M.…
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Cote : 381 W 53Période : 1944 - 1948Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…du département de la Seine, arrêté n° 48-2446 du 23 juillet 1948 relatif à l'examen prévu par le décret…
…régulariser la situation des commissaires de police de la Ville de Paris nommés à la Libération [1948], décret…
…n° 48-1165 du 19 juillet 1948 portant dérogation au décret du 3 avril 1928 relatif aux conditions d'admission…