Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 13 M S 64 - 71Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Décret-loi du 9 septembre 1939.…
…Décret-loi du 9 septembre 1939.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : 13 M S 56Période : 1939 - 1939Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Dossiers de recours devant le ministère ; affaires non soumises au décret-loi ; dossier " ambulants "…
…Dossiers de recours devant le ministère ; affaires non soumises au décret-loi ; dossier " ambulants "…
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Cote : 7 M S 114Période : 1949 - 1962Fonds : Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Déclarations de fabrication ou de vente de glaces et crèmes glacées (décret du 29 mars 1949)…
…Déclarations de fabrication ou de vente de glaces et crèmes glacées (décret du 29 mars 1949)…
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Cote : 3 U 1/109Période : 1813 - 1814Extrait de la notice :
…Registre servant à constater les actes des officiers ministériels conformément à l'article 83 du décret…
…Registre servant à constater les actes des officiers ministériels conformément à l'article 83 du décret…
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Cote : 6 M S 225Période : 1958 - 1958Fonds : Police administrativeExtrait de la notice :
…Application du décret du 20 mai 1955 : équipement des centres par emprunt de 23 millions du département…
…Application du décret du 20 mai 1955 : équipement des centres par emprunt de 23 millions du département…