Décret
-
Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du…
…service central de la recherche scientifique (page 4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à…
…relatif au conseil supérieur de la recherche scientifique (page 1472, n° 30 ; 5 février 1938) Décret…
-
Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur…
-
Cote : 14 CDF 50-ePériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (…
-
Cote : 1618 W 13-26Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…, décret ministériel de nationalisation, convention, correspondance…
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation…
-
Période : 101 - 1976Fonds : Fonds Pelliot, PaulExtrait de la notice :
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
-
Cote : 6 V 14Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…un legs (1874), décret, état des biens exemptés.…
…Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres : correspondance, copie d'un décret d'autorisation à accepter…
-
Cote : 437 W 35Période : 1938 - 1948Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…. - Réorganisation : décret, correspondance.…
-
Cote : 14 CDF 55-fPériode : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…décret (30 janvier 1890).…
-
Cote : 1 V 6Période : 1876 - 1896Extrait de la notice :
…Marais : avis de nomination (1876), faire-part de décès, correspondance (1886) ; Victor Maréchal : décret…
…, correspondance (1888) ; Jules Cléret : décret de nomination, correspondance relative au décès (1889…
…de nomination, faire-part de décès, correspondance (1887) ; Louis-Victor-Émile Bougaud : décret de nomination…
-
Cote : 2 V 20Période : 1804 - 1826Extrait de la notice :
…Tableau de la nouvelle circonscription des succursales dressé conformément au décret du 11 prairial an…
…XII, état des succursales dressé en exécution du décret impérial du 30 septembre 1807 (1808-1826).…