Décret
Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
…Décret…
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
-
Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du service central de la recherche scientifique (page…
…4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à la composition du conseil supérieur de la recherche scientifique (page 9351 et 9352, n° 191 ; 19 août…
…1937) Décret relatif à la composition des sections du conseil supérieur de la recherche scientifique (page 13278, n° 283 ; 6 et 7 décembre 1937) Décret…
-
Cote : Dossier n° 325854Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Décret rapportant un décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant un décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 327632Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 328035Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 328036Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 328037Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 328038Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 327128Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant le décret de naturalisation.…
-
Cote : Dossier n° 348202Extrait de la notice :
…Décret rapportant en décret de naturalisation.…
…décret…
…Décret rapportant en décret de naturalisation.…