Décret
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…Décret…
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur…
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret…
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du…
…service central de la recherche scientifique (page 4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à…
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Période : 101 - 1976Fonds : Fonds Pelliot, PaulExtrait de la notice :
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 32Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 3Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 10Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique…
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique…
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Cote : 14 CDF 50-ePériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (…
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Cote : 24 CDF 2/1Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Lefranc transmettant les pièces relatives à la nouvelle donation au ministre (6 juillet 1903), décret…
…(29 juillet 1903), copie manuscrite du décret (1903), avis de réception du versement (5 août 1903).…
…autorisant le Collège de France à accepter la donation (28 juillet 1903), lettre de transmission du décret…
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Cote : 14 CDF 13-aPériode : 1928 - 1938Extrait de la notice :
…et décret abrogeant le financement de la chaire par le ministère de l'Air (28 mai-13 juin 1931).…
…de création de la chaire (27 juin 1930) décret de nomination de Magnan (6 juillet 1930) lettre d'envoi…
…l'assemblée des professeurs (14 mars 1929) extrait du procès-verbal de l'assemblée (14 avril 1929) décret…
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Cote : 22 CDF 24-cPériode : 1934 - 1944Fonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Documents préparatoires et décret.…