Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 23W9Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958. Imprimeur : IMPRIMERIE DU COURRIER PICARD…
…Référendum du 28 septembre 1958 - Décret portant convocation des électeurs…
…Affiche de proclamation du décret convoquant les électeurs au référendum du 28 septembre 1958. Imprimeur : IMPRIMERIE DU COURRIER PICARD…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : L275Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Décret de loi concernant les divisions administratives du territoire français. Imprimeur : PATIS ET COMP., AMIENS…
…Décret de loi concernant les divisions administratives du territoire français. Imprimeur : PATIS ET COMP., AMIENS…
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Cote : 2M9Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Ampliation du décret de nomination des membres du Conseil général du département par le premier consul.…
…Ampliation du décret de nomination des membres du Conseil général du département par le premier consul.…
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Période : 1790 - 1940Extrait de la notice :
…La sous-préfecture de Doullens fut supprimée par le décret du 10 septembre 1926. L'arrondissement fut réuni à celui d'Amiens.…
…La sous-préfecture de Doullens fut supprimée par le décret du 10 septembre 1926. L'arrondissement fut réuni à celui d'Amiens.…