Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
…décret…
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : CG/3/318Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, résolution relative au décret du 12 novembre 1959 sur le contrôle administratif du régime d'assurance-chômage complémentaire.…
…Procès-verbal de réunion, résolution relative au décret du 12 novembre 1959 sur le contrôle administratif du régime d'assurance-chômage complémentaire.…
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Cote : CH/6/11Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…correspondance, décret du 12 mars 1958, position CFTC, dossier de presse nationale sur la loi du 5 février 1958 et sur le référendum sur la future constitution…
…correspondance, décret du 12 mars 1958, position CFTC, dossier de presse nationale sur la loi du 5 février 1958 et sur le référendum sur la future constitution…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…
…Présentation du contenu Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret du 28 mars précédent…